{"id":19952,"date":"2026-08-24T12:55:40","date_gmt":"2026-08-24T12:55:40","guid":{"rendered":"https:\/\/qnnewsroom.wpenginepowered.com\/contenu-et-droits-dauteur\/"},"modified":"2026-08-24T14:57:10","modified_gmt":"2026-08-24T14:57:10","slug":"contenu-et-droits-dauteur","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/newsroom.qnet.net\/fr\/contenu-et-droits-dauteur\/","title":{"rendered":"Contenu et droits d\u2019auteur"},"content":{"rendered":"<p>Les documents publi\u00e9s dans cette salle de presse ont pour vocation de permettre aux journalistes, r\u00e9dactions et diffuseurs de rendre compte de QNET avec exactitude. Cette page pr\u00e9cise \u00e0 qui ils appartiennent et ce que vous pouvez en faire.<\/p>\n<h3>Propri\u00e9t\u00e9 des documents<\/h3>\n<p>L\u2019ensemble des contenus de cette salle de presse \u2014 communiqu\u00e9s, photographies, vid\u00e9os, fichiers audio, logos, visuels produits, illustrations et \u00e9l\u00e9ments de mise en page \u2014 appartient \u00e0 QNET ou \u00e0 ses conc\u00e9dants de licence et est prot\u00e9g\u00e9 par le droit d\u2019auteur, le droit des marques et les autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n<h3>Utilisation \u00e9ditoriale autoris\u00e9e<\/h3>\n<p>Les repr\u00e9sentants de la presse et des m\u00e9dias peuvent citer, reproduire et republier les communiqu\u00e9s et les ressources t\u00e9l\u00e9chargeables de cette salle de presse \u00e0 des fins d\u2019information et \u00e9ditoriales, sans autorisation pr\u00e9alable, \u00e0 condition que :<\/p>\n<ul>\n<li>la source QNET soit mentionn\u00e9e ;<\/li>\n<li>le contenu ne soit pas modifi\u00e9 d\u2019une mani\u00e8re qui en alt\u00e8re le sens ;<\/li>\n<li>les photographies et vid\u00e9os ne soient ni recadr\u00e9es, ni retouch\u00e9es, ni l\u00e9gend\u00e9es autrement de fa\u00e7on \u00e0 d\u00e9naturer ce qu\u2019elles montrent ; et<\/li>\n<li>le document ne soit pas utilis\u00e9 d\u2019une mani\u00e8re laissant entendre que QNET cautionne une autre entreprise, un produit, un service ou une personne.<\/li>\n<\/ul>\n<h3>Utilisations non autoris\u00e9es<\/h3>\n<ul>\n<li>toute exploitation commerciale, y compris la revente, la concession de licence ou l\u2019int\u00e9gration dans un produit payant ;<\/li>\n<li>l\u2019utilisation dans une publicit\u00e9, un support promotionnel, un emballage ou un produit d\u00e9riv\u00e9 ;<\/li>\n<li>l\u2019utilisation par des Independent Distributors ou par tout tiers pour promouvoir leur propre activit\u00e9, recruter ou laisser croire \u00e0 une relation officielle avec QNET qui n\u2019existe pas ;<\/li>\n<li>la modification du logo QNET \u2014 couleurs, proportions, typographie ou composition \u2014 ou son placement de mani\u00e8re \u00e0 sugg\u00e9rer un co-branding ;<\/li>\n<li>l\u2019utilisation du nom QNET, de son logo ou des noms de marques produits dans un nom de domaine, un compte de r\u00e9seau social, une application ou une raison sociale.<\/li>\n<\/ul>\n<h3>Marques<\/h3>\n<p>QNET, le logo QNET, RYTHM, Amezcua, HomePure, Bernhard H. 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